Martine Froger


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Martine Froger
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Décembre 202405/12/2024
De: Martine Froger
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Décembre 202405/12/2024
De: Martine Froger
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Décembre 202404/12/2024
De: Martine Froger
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Décembre 202404/12/2024
De: Martine Froger
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202429/11/2024
De: Martine Froger
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202429/11/2024
De: Martine Froger
Objet:
Bureau de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
15 Novembre 202415/11/2024
De: Martine Froger
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Martine Froger
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Martine Froger
Objet:
Bureau de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
17 Octobre 202417/10/2024
De: Martine Froger
Objet:
Commission des affaires européennes
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Martine Froger
Objet:
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
désignation
21 Septembre 202421/09/2024
De: Martine Froger
Objet:
Délégation aux droits des enfants
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Martine Froger
Objet:
Bureau de la COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE (Assemblée nationale)"
nomination
21 Juillet 202421/07/2024
De: Froger Martine
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Martine Froger
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Juin 202405/06/2024
De: Martine Froger
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Juin 202405/06/2024
De: Martine Froger
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
23 Mai 202423/05/2024
De: Martine Froger
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
23 Mai 202423/05/2024
De: Martine Froger
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Mai 202422/05/2024
De: Martine Froger
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
22 Mai 202422/05/2024
De: Martine Froger
Objet:
Bureau de la mission d'information de la Conférence des présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Mai 202402/05/2024
De: Martine Froger
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Martine Froger
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 21, vendredi 22 et mardi 26 mars 2024 et par le Sénat dans sa séance du
20 mars 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Mars 202427/03/2024
De: Martine Froger
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 21 et vendredi 22 mars 2024 et par le Sénat dans sa séance du
20 mars 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Mars 202423/03/2024
De: Martine Froger
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
21 mars 2024
par le Sénat dans sa séance du
20 mars 2024
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative
Députés
N., N
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative"
nomination
22 Mars 202422/03/2024
De: Martine Froger
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Martine Froger
Objet:
GROUPE LIBERTÉS, INDÉPENDANTS, OUTRE-MER ET TERRITOIRES
(21 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Martine FROGER
Objet:
GROUPE LIBERTÉS, INDÉPENDANTS, OUTRE-MER ET TERRITOIRES
(21 membres au lieu de 20)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
10 Mai 202310/05/2023
De: Martine FROGER
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(4 au lieu de 5)
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Mai 202310/05/2023
De: Martine Froger
députée n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la commission des affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
12 Avril 202312/04/2023
De: Martine FROGER
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(6 au lieu de 5)
parlement="Assemblée nationale"
nomination
12 Avril 202312/04/2023
De: Martine FROGER
Objet:
députée de la 1re circonscription de l'Ariège
parlement="Assemblée nationale"
élection
04 Avril 202304/04/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.